Conditions générales d'utilisation l'Agent Conversationnel Robert - Petit Coeur de Beurre

Version du document : 29 Avril 2024

1. Préambule

Ces conditions générales d'utilisation (ci-après dénommées "CGU") régissent l'accès et l'utilisation de Robert, l'agent conversationnel développé par l'association "Petit Cœur de Beurre" (ci-après dénommée "l'Association"). En interagissant avec Robert, vous acceptez sans réserve les présentes CGU.

2. Description du Service

Robert est un agent conversationnel utilisant l'intelligence artificielle pour fournir des informations et répondre aux questions strictement liées aux activités et missions de l'Association.

3. Conditions d'Accès

L'utilisation de Robert est gratuite et accessible à toute personne disposant d'un accès internet. Les utilisateurs sont tenus de se conformer aux thèmes spécifiquement liés à l'Association et de ne pas tenter de détourner l'utilisation de Robert pour d'autres fins.

4. Restrictions d'Utilisation

Les utilisateurs s'engagent à ne pas :

• Poser des questions ou fournir des réponses qui pourraient être interprétées comme inappropriées, offensantes ou illégales.
• Tenter de manipuler les réponses de Robert pour obtenir des conseils ou des données hors du périmètre de compétences de l'Association.
• Utiliser Robert pour transmettre des données personnelles ou sensibles.

5. Exclusion de Garantie

L'Association ne peut garantir que les informations fournies par Robert seront toujours exactes, complètes, ou pertinentes. L'exactitude des réponses dépend du cadre et des limitations de l'intelligence artificielle qui anime Robert.

6. Limitation de Responsabilité

L'Association ne sera pas tenue responsable pour :

• Les dommages indirects ou imprévus résultant de l'utilisation de Robert.
• Les pertes de données ou de profits suite à des interactions avec Robert.
• Les conséquences de l'utilisation détournée ou abusive de Robert.

7. Confidentialité et Protection des Données

L'Association s'engage à ne pas collecter de données personnelles à travers Robert, sauf si ces données sont essentielles à la réalisation de sa mission. Toute collecte de données sera effectuée en conformité avec la législation applicable en matière de protection des données personnelles.

8. Propriété Intellectuelle

Tous les éléments de Robert, y compris les textes, graphiques, interfaces, et code informatique, sont la propriété de l'Association et sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.

9. Modifications des CGU

L'Association se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les utilisateurs sont invités à consulter régulièrement les CGU pour se tenir informés de toute modification.

10. Juridiction et Lois Applicables

Les présentes CGU sont régies et interprétées conformément aux lois du pays de l'Association. Tout litige relatif à l'utilisation de Robert sera soumis aux juridictions compétentes du même pays.

11. Contact

Pour toute question ou préoccupation concernant Robert ou les présentes CGU, veuillez contacter l'Association à l'adresse "contact@petitcoeurdebeurre.fr".